Conseil de Communauté du 18 juillet 2022




DELIBERATIONS

Administration Générale - Finances - Ressources Humaines


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
I-1DOMAINE UNIVERSITAIRE DU CHOLETAIS - RACCORDEMENT AU RESEAU REGIONAL TRES HAUT DEBIT DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - CONVENTION - CADRE - Délibération - (sans annexe)19/07/202220/07/2022
I-2CARREFOUR DE L'ORIENTATION, DES METIERS ET DE L'ENTREPRISE NOVEMBRE 2022 - CONVENTIONS AVEC LES EXPOSANTS - Délibération - (sans annexe)19/07/202220/07/2022
I-3REGIME INDEMNITAIRE - MODIFICATION DES CONDITIONS DE VERSEMENT - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe19/07/202220/07/2022
I-4MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS - Délibération - (sans annexe)19/07/202220/07/2022

Aménagement de l'Espace


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
V-1AIDE FINANCIERE AU LOGEMENT DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE L'HABITAT - Délibération - (sans annexe)19/07/202220/07/2022
V-2DEMANDE D'EXEMPTION DES COMMUNES DE L'AGGLOMERATION DU CHOLETAIS AUX OBLIGATIONS DE LA LOI SRU - AVIS - Délibération - (sans annexe)19/07/202220/07/2022
V-3ELABORATION DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE INTERCOMMUNAL (RLPI) - APPROBATION - Délibération - Annexe - Annexe19/07/202220/07/2022
V-4SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE LOCALE (SAEML) ALTER ENERGIES - PRISE DE PARTICIPATION DANS LA SAS LAMPA DEDIEE AU PORTAGE D'UN PROJET DE METHANISATION A DURTAL - Délibération - (sans annexe)19/07/202220/07/2022
V-5APPROBATION DE LA DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLU DE CHOLET ET DE SA COMMUNE ASSOCIEE DU PUY-SAINT-BONNET - Délibération - Annexe - Annexe19/07/202220/07/2022

Bâtiments - Voiries - Grands Projets - Mobilité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
VII-1ECLAIRAGE PUBLIC - VERSEMENT D'UN FONDS DE CONCOURS AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ENERGIES DE MAINE-ET-LOIRE (SIEML) - Délibération - (sans annexe)19/07/202220/07/2022
VII-2AIDE A L'ACQUISITION DE VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE - Délibération - Annexe - Annexe19/07/202220/07/2022

Bureau


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
X-1IMPLANTATION DE LA SOCIETE THALES IMMOBILIER GROUPE SUR LE SITE DE LA TOUCHE - PROTOCOLE D'ACCORD AU TITRE DE LA MISE EN ŒUVRE ET DU SUIVI DES MESURES "EVITER REDUIRE COMPENSER" - Délibération - (sans annexe)19/07/202220/07/2022

Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
IV-1RESIDENCE D'ARTISTES - AVENANT A L'ACCORD CADRE - Délibération - (sans annexe)19/07/202220/07/2022
IV-2DISPOSITIF ORCHESTRE A L'ECOLE - PARTENARIAT ENTRE LE CONSERVATOIRE DU CHOLETAIS ET LE COLLEGE JOACHIM DU BELLAY - ANNEE 2022-2023 - Délibération - (sans annexe)19/07/202220/07/2022
IV-3CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA MAISON DU PIANO - STOCKAGE ET OPTIMISATION DU PIANO STEINWAY - Délibération - (sans annexe)19/07/202220/07/2022
IV-4PARTENARIAT PEDAGOGIQUE - SUBVENTIONS AUX ECOLES DE MUSIQUE ASSOCIATIVES DU TERRITOIRE 2022-2025 - Délibération - (sans annexe)19/07/202220/07/2022
IV-5CONSERVATOIRE DU CHOLETAIS - PARTENARIAT PEDAGOGIQUE AVEC L'EDUCATION NATIONALE POUR LES INTERVENTIONS EN MILIEU SCOLAIRE - CONVENTION FINANCIERE TYPE AVEC LES COMMUNES - Délibération - (sans annexe)19/07/202220/07/2022
IV-6CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA MAISON JULIEN GRACQ - Délibération - (sans annexe)19/07/202220/07/2022

Développement Économique - Agriculture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
II-1CESSION DE TERRAIN A LA SOCIETE BODET SA - ZONE DE GRAND VILLAGE A TREMENTINES - Délibération - Annexe - Annexe19/07/202220/07/2022
II-2CESSION DE TERRAIN AU SYNDICAT MIXTE VALOR 3E - ZONE DU PARC 5 A SAINT-CHRISTOPHE-DU-BOIS - Délibération - Annexe - Annexe19/07/202220/07/2022
II-3CESSION DE TERRAIN A LA SOCIETE AEPR - ZONE DE LA LOGE A MONTILLIERS - Délibération - Annexe - Annexe19/07/202220/07/2022
II-4CESSION DE TERRAIN A LA SCI L'ECUYERE - ZONE D'ACTIVITES DE LA FROMENTINIERE A MAULEVRIER - Délibération - Annexe - Annexe19/07/202220/07/2022
II-5CESSION DE TERRAIN A LA SCI LES 2 J - ZONE DE CHANTELEVENT A CORON - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe19/07/202220/07/2022
II-6CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA REGION DES PAYS DE LA LOIRE, EN FAVEUR DES RESEAUX D'ACCOMPAGNEMENT A LA CREATION-REPRISE D'ENTREPRISES - Délibération - (sans annexe)19/07/202220/07/2022
II-7INITIATIVE ANJOU - CONVENTION FINANCIERE AU TITRE DE L'ANNEE 2022 - Délibération - (sans annexe)19/07/202220/07/2022
II-8CONCOURS D'ANIMAUX DE BOUCHERIE DE HAUTE QUALITE 2022 - ORGANISATION - Délibération - Annexe - Annexe19/07/202220/07/2022

Solidarité et Proximité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
III-1LABEL "AMI DES AINES" - COMPOSITION DU COMITE DE PILOTAGE - Délibération - (sans annexe)19/07/202220/07/2022
III-2ACTION DE PREVENTION SPECIALISEE - CONVENTION DE PARTENARIAT DEPARTEMENTALE 2022 - Délibération - (sans annexe)19/07/202220/07/2022